Définition de Spaniadelice :
Les sites web spaniadelice.com et spaniadelice.fr sont la propriété de Mme Nathalie GARCIA, Auto-entreprise, sise 9 Avenue Schoelcher à Montesson.
Informations légales concernant l’autoentreprise de Mme Nathalie GARCIA :
Raison sociale : Auto entreprise
Nom du responsable : GARCIA Nathalie
Siège social : 9 Avenue Schoelcher
Code postal et ville : 78360 Montesson
Pays : France
Téléphone : +33 6 16 72 53 45
Email : contact@spaniadelice.com
Site Web : www.spaniadelice.com
TVA non applicable, art 293 B du cgi
Siret : 839 034 212 00010
RCS Versailles
Droits d’auteur et propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments des Sites Internet www.spaniadelice.com et www.spaniadelice.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et artistique en vigueur en France et par les conventions internationales sur les droits d’auteur, des marques, dessins, modèles et des brevets.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées ou non, et autres documents présents sur le Site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. A défaut d’autorisation préalable et expresse de Mme Nathalie GARCIA, toute reproduction, totale ou partielle, toute représentation du contenu du Site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil des sites www.spaniadelice.com et www.spaniadelice.fr. Cependant, cela ne vaut pas pour autant une convention implicite d’affiliation.
En revanche, la technique qui consiste à intégrer directement des éléments issus du site marchand de « Spaniadelice » au sein d’une page Web (technique dite du Framing et de l’In-line linking) est strictement prohibée.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Mme Nathalie GARCIA.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Protections de vos informations personnelles :
D’une façon générale, toute personne peut accéder au sites spaniadelice.com et spaniadelice.fr, sans avoir à décliner son identité et/ou fournir des informations personnelles. Cependant pour contacter notre société ou bénéficier de ses services, la déclaration de certaines données est requise.
Mme Nathalie GARCIA s’engage à se conformer au règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) n° 2016/679 de l’Union Européenne.
Les cookies :
Les sites web spaniadelice.com et spaniadelice.fr utilisent des cookies pour améliorer et personnaliser la qualité de navigation.
Toutefois votre consentement est demandé dès le premier accès aux sites.
Les sites web spaniadelice.com et spaniadelice.fr utilisent des cookies pour améliorer et personnaliser la qualité de navigation.
Contact
Nos produits
Information
Copyrigth
SPANIA DELICE
Nathalie GARCIA
9 Avenue Schoelcher
78360 MONTESSON
Email : contact@spaniadelice.com nathaliegarcia78@gmail.com Téléphone : 06 16 72 53 45
Les textes et photos de ce site ne sont pas libres de droits. Ils sont la propriété de Spania delice.
Toute reproduction de ces textes ou de ces photos est strictement interdite sans la permission de l’auteur.